Déposée le 11 septembre 2000 par la société SA ARIETE PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TEAM CONTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-42 du 20 octobre 2000.
Le déposant est la société SA ARIETE PRODUCTION domicilié(e) 51 AVENUE DES PINS D'ALEP, PIST OASIS - BP 69, 30102 ALES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 986 849 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA ARIETE PRODUCTION - France.
La marque TEAM CONTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051802.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA ARIETE PRODUCTION - 51 AVENUE DES PINS D'ALEP, PIST OASIS - BP 69, 30102 ALES CEDEX - France - SIREN 328986849
SA ARIETE PRODUCTION - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07
Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42
Pots d'échappements, silencieux d'échappements, ressorts. Machines agricoles et machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements, poulies et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Variateurs de vitesse centrifuge automatiques, cylindre moteurs, pistons, culasses, segments, joint d'étanchéité divers pour moteurs 2 temps et 4 temps, allumages électroniques, boîtes à clapets pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), appareils et instruments agricoles, autres que ceux entraînes manuellement ; couveuses pour les ufs. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ainsi que leurs composants à savoir cylindre moteur, piston culasse, pour moteur 2 temps et 4 temps et rotatif. Embiellages moteurs bielles nues et équipées, carters moteurs, boites à clapet, manchons, pipes d'admission, carburateurs, variateurs centrifuges automatiques et mécaniques, embrayages, plaquettes et mâchoires de frein. Allumages électroniques, pots d'échappement, silencieux d'échappements.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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